Délibérations 2025
Fichiers à télécharger
1. Marché public- Appel d'offre surveillance accès calanques (1007.71 Kb, PDF, Télécharger)
2. DSIL 2025- Création 3 bâtiments (987.47 Kb, PDF, Télécharger)
3. ROB 2025 (2.11 Mb, PDF, Télécharger)
4. Subvention en fonctionnement - MAPE (697.67 Kb, PDF, Télécharger)
5. Subvention CD13 Sécurité Publique (952.58 Kb, PDF, Télécharger)
6. Listing délibérations ROB-13 mars 2025 (759.64 Kb, PDF, Télécharger)
7. Convocation ROB (5.08 Mb, PDF, Télécharger)
8. Convocation Conseil Municipal 1 er avril 2025 (9.67 Mb, PDF, Télécharger)
9. Compte de gestion de l'exercice 2024 (1.56 Mb, PDF, Télécharger)
10. Affectation des résultats de clôture 2024 (981.88 Kb, PDF, Télécharger)
11. Attribution de la subvention d'équilibre du CCAS pour 2025 (957.21 Kb, PDF, Télécharger)
12. Adhésion à la convention métropolitaine de mise à disposition de matériels- crise cyber (1.18 Mb, PDF, Télécharger)
13. Bilan des acquisitions foncières de l'Etablissement Public Foncier pour 2024 (1.21 Mb, PDF, Télécharger)
14. Modification du protocole sur le temps de travail (8.07 Mb, PDF, Télécharger)
15. Instauration des modalités d'exercice du travail à temps partiel (1.8 Mb, PDF, Télécharger)
16. Création d'un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences (1.11 Mb, PDF, Télécharger)
17. Plan prévisionnel de formations 2025 (1.56 Mb, PDF, Télécharger)
18. Approbation de subventions en numéraire aux associations scolaires (942.61 Kb, PDF, Télécharger)
19. Convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage (1.22 Mb, PDF, Télécharger)
20. Constitution d'une servitude définitive de passage en tréfonds (4.28 Mb, PDF, Télécharger)
21. Compte Administratif 2024 (1.12 Mb, PDF, Télécharger)
22. Vote des taux (2.76 Mb, PDF, Télécharger)
23. Listing des délibérations 1-04-2025 (3 Mb, PDF, Télécharger)