Délibérations 2022
Fichiers à télécharger
1. Liste des délibérations du CM du 29 septembre 2022 (858.35 Kb, PDF, Télécharger)
2. 2022-37 Contrat d'accompagnement municipal (3.79 Mb, PDF, Télécharger)
3. 2022-38 Transfert temporaire du lieu de célébration des mariages et de tenue des séances du Conseil Municipal (804.12 Kb, PDF, Télécharger)
4. 2022-39 Cession à titre gratuit de deux édifices de culte propriétés de la commune d'Ensuès-la-Redonne au bénéfice de l'association culturelle Abbe Mandine (679.56 Kb, PDF, Télécharger)
5. 2022-40 Actualisation du tableau des effectifs (1.39 Mb, PDF, Télécharger)
6. 2022-41 Actualisation des indemnités de fonction des élus (931.17 Kb, PDF, Télécharger)
7. 2022-42 Désignation d'un représentant local - charte d'engagements territoriaux parc des Aiguilles (5.79 Mb, PDF, Télécharger)
8. 2022-43 Gestion des déchets municipaux - approbation de conventions de facturation et d'utilisation des exutoires métropolitains (4.53 Mb, PDF, Télécharger)
9. 2022-44 Adoption des règlements intérieurs des services publics périscolaires, extrascolaires et séjours (8.83 Mb, PDF, Télécharger)
10. Liste des délibérations du CM du 8 décembre 2022 (1.47 Mb, PDF, Télécharger)