Arrêtés 2024
Fichiers à télécharger
1. SEM- Entretien réseaux d'eaux usées- arrêté permanent (438.2 Kb, PDF, Télécharger)
2. RESO DETECTION- Détection réseaux enterrés - arrêté permanent (466.84 Kb, PDF, Télécharger)
3. TORRES- ODP- Dépose et pose d'un poteau électrique + branchements (443.21 Kb, PDF, Télécharger)
4. Projet savoir rouler à vélo - école élémentaire - 15 et 22 février 2024 (576.35 Kb, PDF, Télécharger)
5. Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire - concours de contrée - FC ensues la redonne 89 - 27.01.2024.pdf (1.03 Mb, PDF, Télécharger)
6. ODP - livraison de béton - société AMTP terrassement - 27 promenade de Chantegrive - 11.01.24.pdf (686.05 Kb, PDF, Télécharger)
7. MIDITRACAGE- Arrêté permanent- tx de pose signalisation verticale.pdf (481.64 Kb, PDF, Télécharger)
8. CIRCET- ODP- Branchement en tranchée 7-9 ch des Rompides.pdf (1.88 Mb, PDF, Télécharger)
9. Réglementation provisoire de circulation-commémoration pompiers- chemin du stade et allée du stade le 13.01.24.pdf (577.47 Kb, PDF, Télécharger)
10. Débit de boissons temporaire - LOTO APEER le 28 janvier 2024.pdf (809.97 Kb, PDF, Télécharger)
11. ABO- Sondages géotechniques (400.88 Kb, PDF, Télécharger)
12. SAOM-contrôles des réseaux .pdf (478.51 Kb, PDF, Télécharger)
13. Arrêté réglementant la baignade et les activités nautique bande des 300 mètres.pdf (1.28 Mb, PDF, Télécharger)
14. Arrêté réglementant la baignade et les activités nautique bande des 300 mètres.pdf (387.87 Kb, PDF, Télécharger)
15. NEXTROAD- Carottage chaussée.pdf (470.26 Kb, PDF, Télécharger)
16. OCP- Taille et abattages d'arbres sur commune.pdf (437.59 Kb, PDF, Télécharger)
17. ODP provisoire des règles de circulation et de stationnement cadran.pdf (622.6 Kb, PDF, Télécharger)
18. ODP 6 Place Robert Autès - Echafaudage - Entreprise MONOLITHE - 26.02 au 15.03.pdf (844.82 Kb, PDF, Télécharger)
19. OPD Entreprise FOSELEV RHONE DURANCE - Autorisation de stationnement d'une gure de levage au 5 Impasse du Merle Bleue le 18.03.24.pdf (610.49 Kb, PDF, Télécharger)
20. Règlementation stationnement PMR Coulins.pdf (484.44 Kb, PDF, Télécharger)
21. Emplacement de stationnement réservé camion de pizza Av de la Vierge.pdf (367.91 Kb, PDF, Télécharger)
22. AM permanent objets trouvés Ensuès.pdf (1.2 Mb, PDF, Télécharger)
23. AM permis de détention Mme CATEL.pdf (738.27 Kb, PDF, Télécharger)
24. ORTEC-Arrêté permanent entretien des réseaux eaux pluviales.pdf (475.17 Kb, PDF, Télécharger)
25. CLM ENVIRONNEMENT - Tx de désherbage ensemble de la commune.pdf (420.2 Kb, PDF, Télécharger)
26. Autorisation d'ouverture débit de boissons temporaire - concours de contrée salle polyvalente - FC ensues la Redonne - 16 et 17 mars 2024.pdf (814.38 Kb, PDF, Télécharger)
27. ODP Dépôt de 4 bennes pour les ordures ménagères sur la commune d’Ensuès-la-Redonne du mardi 12.03.2024 au mardi 26.03.2024.pdf (653.27 Kb, PDF, Télécharger)
28. AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE RENCONTRE INTERCLUB JEUNES BADMINITON CLUB ENSUES LA REDONNE GYMSNASE ADRIEN RICAUD LE DIMANCHE 24.03.2024 DE 08H00 A 19H00.pdf (806.64 Kb, PDF, Télécharger)
29. AUTORISATION OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AUTOUR DU CHOCOLAT ET DES TERROIRS ROTARY CARRY CÔTE BLEUE SALLE DU CADRAN LES SAMEDI 16.03.2024 ET DIMANCHE 17.03.2024 DE 10H00 A 18H00.pdf (820.39 Kb, PDF, Télécharger)
30. Trail des 5 calanques.pdf (617.85 Kb, PDF, Télécharger)
31. Carnaval.pdf (502.83 Kb, PDF, Télécharger)