Arrêtés 2024
Fichiers à télécharger
1. SEM- Entretien réseaux d'eaux usées- arrêté permanent (438.2 Kb, PDF, Télécharger)
2. RESO DETECTION- Détection réseaux enterrés - arrêté permanent (466.84 Kb, PDF, Télécharger)
3. TORRES- ODP- Dépose et pose d'un poteau électrique + branchements (443.21 Kb, PDF, Télécharger)
4. Projet savoir rouler à vélo - école élémentaire - 15 et 22 février 2024 (576.35 Kb, PDF, Télécharger)
5. Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire - concours de contrée - FC ensues la redonne 89 - 27.01.2024.pdf (1.03 Mb, PDF, Télécharger)
6. ODP - livraison de béton - société AMTP terrassement - 27 promenade de Chantegrive - 11.01.24.pdf (686.05 Kb, PDF, Télécharger)
7. MIDITRACAGE- Arrêté permanent- tx de pose signalisation verticale.pdf (481.64 Kb, PDF, Télécharger)
8. CIRCET- ODP- Branchement en tranchée 7-9 ch des Rompides.pdf (1.88 Mb, PDF, Télécharger)
9. Réglementation provisoire de circulation-commémoration pompiers- chemin du stade et allée du stade le 13.01.24.pdf (577.47 Kb, PDF, Télécharger)
10. Débit de boissons temporaire - LOTO APEER le 28 janvier 2024.pdf (809.97 Kb, PDF, Télécharger)
11. ABO- Sondages géotechniques (400.88 Kb, PDF, Télécharger)
12. SAOM-contrôles des réseaux .pdf (478.51 Kb, PDF, Télécharger)
13. Arrêté réglementant la baignade et les activités nautique bande des 300 mètres.pdf (1.28 Mb, PDF, Télécharger)
14. Arrêté réglementant la baignade et les activités nautique bande des 300 mètres.pdf (387.87 Kb, PDF, Télécharger)
15. NEXTROAD- Carottage chaussée.pdf (470.26 Kb, PDF, Télécharger)
16. OCP- Taille et abattages d'arbres sur commune.pdf (437.59 Kb, PDF, Télécharger)
17. ODP provisoire des règles de circulation et de stationnement cadran.pdf (622.6 Kb, PDF, Télécharger)
18. ODP 6 Place Robert Autès - Echafaudage - Entreprise MONOLITHE - 26.02 au 15.03.pdf (844.82 Kb, PDF, Télécharger)
19. OPD Entreprise FOSELEV RHONE DURANCE - Autorisation de stationnement d'une gure de levage au 5 Impasse du Merle Bleue le 18.03.24.pdf (610.49 Kb, PDF, Télécharger)
20. Règlementation stationnement PMR Coulins.pdf (484.44 Kb, PDF, Télécharger)
21. Emplacement de stationnement réservé camion de pizza Av de la Vierge.pdf (367.91 Kb, PDF, Télécharger)
22. AM permanent objets trouvés Ensuès.pdf (1.2 Mb, PDF, Télécharger)
23. AM permis de détention Mme CATEL.pdf (738.27 Kb, PDF, Télécharger)
24. ORTEC-Arrêté permanent entretien des réseaux eaux pluviales.pdf (475.17 Kb, PDF, Télécharger)
25. CLM ENVIRONNEMENT - Tx de désherbage ensemble de la commune.pdf (420.2 Kb, PDF, Télécharger)
26. Autorisation d'ouverture débit de boissons temporaire - concours de contrée salle polyvalente - FC ensues la Redonne - 16 et 17 mars 2024.pdf (814.38 Kb, PDF, Télécharger)
27. ODP Dépôt de 4 bennes pour les ordures ménagères sur la commune d’Ensuès-la-Redonne du mardi 12.03.2024 au mardi 26.03.2024.pdf (653.27 Kb, PDF, Télécharger)
28. AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE RENCONTRE INTERCLUB JEUNES BADMINITON CLUB ENSUES LA REDONNE GYMSNASE ADRIEN RICAUD LE DIMANCHE 24.03.2024 DE 08H00 A 19H00.pdf (806.64 Kb, PDF, Télécharger)
29. AUTORISATION OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AUTOUR DU CHOCOLAT ET DES TERROIRS ROTARY CARRY CÔTE BLEUE SALLE DU CADRAN LES SAMEDI 16.03.2024 ET DIMANCHE 17.03.2024 DE 10H00 A 18H00.pdf (820.39 Kb, PDF, Télécharger)
30. Trail des 5 calanques.pdf (617.85 Kb, PDF, Télécharger)
31. Carnaval.pdf (502.83 Kb, PDF, Télécharger)
32. NEXTROAD- Carottage de chaussée Allée des Hirondelles (451.74 Kb, PDF, Télécharger)
33. Modification des règles de ciruclation - réglementation temporaire des accès calanques 2024 (835.44 Kb, PDF, Télécharger)
34. Approbation du PCS (423.23 Kb, PDF, Télécharger)
35. Arrêté vide-greniers du 12 mai 2024 (855.69 Kb, PDF, Télécharger)
36. Autorisation ouverture débit de boissons temporaire- Ludothèque de l APEER-salle polyvalente-06.04.24 (809.31 Kb, PDF, Télécharger)
37. SATR- Reprise chaussée hirondelles et merle bleu (499.04 Kb, PDF, Télécharger)
38. Débit de boissons temporaire Badminton Club ENSUES LA REDONNE du 27.04.2024 au 28.04.2024 (833.41 Kb, PDF, Télécharger)
39. Acte de nomination des régisseurs titulaires et suppléants - Régie culture et festivités (158.93 Kb, PDF, Télécharger)
40. Acte de nomination des régisseurs titulaires et suppléants - Régie d'avance ALSH Ados (674.46 Kb, PDF, Télécharger)
41. Nomination des régisseurs et suppléants - Régie d'avance ALSH Enfant (724.32 Kb, PDF, Télécharger)
42. Débit de boissons temporaire - football club Ensuès-La-Redonne 89 - concours de contrée - 27-04-2024 (820.62 Kb, PDF, Télécharger)
43. Commémoration du 08 Mai 2024 (432.15 Kb, PDF, Télécharger)
44. Débit de boissons temporaire - fête du foyer rural (musique) - 08-06-2024 (792.07 Kb, PDF, Télécharger)
45. Débit de boissons temporaire - le masque et le chausson - gala de danse du 09-06-2024 (791.52 Kb, PDF, Télécharger)
46. Débit de boissons temporaire - fête du foyer rural (théâtre) - 12-06-2024 (806.44 Kb, PDF, Télécharger)
47. Débit de boissons temporaire - impact - spectacle de danse - 15-06-2024 (784.23 Kb, PDF, Télécharger)
48. Débit de boissons temporaire - studio danse JBM - spectacle de fin d'année - 21-06-2024 (804.03 Kb, PDF, Télécharger)
49. Débit de boissons temporaire - Kdanse - spectacle de danse - 22-06-2024 (791.59 Kb, PDF, Télécharger)
50. Débit de boissons temporaire - art et mouvement - spectacle de danse - 23-06-2024 (803.69 Kb, PDF, Télécharger)
51. Débit de boissons temporaire - free danse - gala de danse - 26-06-2024 (783.21 Kb, PDF, Télécharger)
52. Débit de boissons temporaire - Zin Art - gala de fin d'année - 03-07-2024 (792.14 Kb, PDF, Télécharger)
53. ODP mise en place d'un échafaudage 12 Frédéric MISTRAL du 17.04.24 au 31.05.24 (1 Mb, PDF, Télécharger)
54. BRONZO TP- Pose branchement borne à incendie - vallon de Graffiane (477 Kb, PDF, Télécharger)
55. SPIEE- Terrassement et remplt poste électrique HTA-Ch des Pachons (845.46 Kb, PDF, Télécharger)
56. Travaux Calanque des Eaux Salées (532.85 Kb, PDF, Télécharger)
57. ODP - Modification provisoire des règles de circulation et de stationnement 13 Avenue de la Vierge - SARL LES EAUX BLEUES - Du 24.04 au 26.04 et le 05.05 (1.04 Mb, PDF, Télécharger)
58. SATR- Mise en place ralentisseurs et barrières D48d (461.19 Kb, PDF, Télécharger)
59. AGILIS- Mise en place glissières vallon Escalayole (430.38 Kb, PDF, Télécharger)
60. SATR- Reprise de chaussée allée des hirondelles (497.27 Kb, PDF, Télécharger)
61. BIGI TP- Tx de rénovation boulodrome + création aire de fitness (370.72 Kb, PDF, Télécharger)
62. BRONZO TP- Branchement eau potable BELRIVO- Allée des Primevères (491.09 Kb, PDF, Télécharger)
63. GAGNERAUD-Entretien des réseaux pluviaux (467.17 Kb, PDF, Télécharger)
64. ODP Modification provisoire des regles de ciruclation et de stationnement - parking allée du stade et chemin du Tire Cul - societe TEAM NOWHERE FILMS - 28.05 au 29.05.pdf (843.73 Kb, PDF, Télécharger)
65. SATR- Reprise de chaussée - allée des Chardonnerets (486.54 Kb, PDF, Télécharger)
66. Débit de boisson temporaire - Kermesse des écoles - APEER - Boulodrome municipal chemin du stade - 28.06.24 au 29.06.24.pdf (780.12 Kb, PDF, Télécharger)
67. Ste AGILIS- Mise en place barrières bois au niveau des ralentisseurs D48d (435.07 Kb, PDF, Télécharger)
68. Fête de la musique 2024 (845.3 Kb, PDF, Télécharger)
69. Commémoration de l'appel historique du 18 juin 1940.pdf (617.75 Kb, PDF, Télécharger)
70. ODP règle de circulation et de stationnement parking du stade et chemin du tir-cul TEAM NOWHERE FILMS du 05.06.24 au 06.06.24.pdf (929.42 Kb, PDF, Télécharger)
71. Manifestation familiale sur le thème des jeux olympiques - Du 29 au 30 juin 2024 (610.37 Kb, PDF, Télécharger)
72. Débit de boissons - Badminton tournoi des minots - 8 et 9 juin 2024 (809.31 Kb, PDF, Télécharger)
73. Interdiction de baignade et activités dans la zone de baignade - solarium- plage des galets - plage de la Dugue (447.64 Kb, PDF, Télécharger)
74. Interdiction de baignade redonne galets et dugue (468.74 Kb, PDF, Télécharger)
75. Débit de boissons temporaire - Gala de Danse - Association STUDIODANCE 13 (847.31 Kb, PDF, Télécharger)
76. Débit de boissons temporaire fête de la musique.pdf (778.52 Kb, PDF, Télécharger)
77. Débit de boissons temporaire fête de la musique.pdf (774.86 Kb, PDF, Télécharger)
78. Débit de boissons temporaire Fête de la musique .pdf (773.33 Kb, PDF, Télécharger)
79. Débit de boissons temporaire Fête de la musique .pdf (781.02 Kb, PDF, Télécharger)
80. Débit de boissons temporaire Fête de la musique.pdf (784.3 Kb, PDF, Télécharger)
81. Débit de boissons fête de la musique .pdf (775.14 Kb, PDF, Télécharger)
82. Débit de boissons fête de la musique .pdf (780.37 Kb, PDF, Télécharger)
83. Débit de boissons temporaire fête de la musique .pdf (781.45 Kb, PDF, Télécharger)
84. STE MERLE- tx Elagage 9 ch du Vieux Jas (392.72 Kb, PDF, Télécharger)
85. Arrêté temporaire autorisant l'ouverture d'un debit de boisson sur la voie publique à l'occasion de la fête de la musique .pdf (889.89 Kb, PDF, Télécharger)
86. Modification temporaire des régles de stationnement et de circulation - Parking du Cadran - stationnement des véhicules de secours des sapeurs-pompiers en vue d'une intervention sur le portail de la caserne.pdf (450.74 Kb, PDF, Télécharger)
87. Arrêté reglementant le bal du samedi 13 juillet 2024 (493.85 Kb, PDF, Télécharger)
88. Arrêté réglementant le défilé du 14 juillet 2024 (433.69 Kb, PDF, Télécharger)