Décisions du Maire 2024
Fichiers à télécharger
1. Rénovation église GOUIRAN lot 1.pdf (317.19 Kb, PDF, Télécharger)
2. Rénovation église GOUIRAN lot 3.pdf (320.07 Kb, PDF, Télécharger)
3. Rénovation église BORG lot 2.pdf (317.52 Kb, PDF, Télécharger)
4. Rénovation église SNEF lot 4.pdf (320.92 Kb, PDF, Télécharger)
5. Maintenance sanisettes Redonne et Dugue.pdf (317.65 Kb, PDF, Télécharger)
6. Marché de communication LOPEZ lot 3.pdf (355.76 Kb, PDF, Télécharger)
7. Marché de communication NOVASUD lot 4.pdf (344.37 Kb, PDF, Télécharger)
8. Marché de communication SB Distribution lot 6.pdf (360.07 Kb, PDF, Télécharger)
9. Convention CDG Aide à l'archivage 2024.pdf (367.11 Kb, PDF, Télécharger)
10. Cafés Philo avec association Opera Mundi.pdf (542.3 Kb, PDF, Télécharger)
11. Convention bâton de defense.pdf (641.39 Kb, PDF, Télécharger)
12. Convention GAIL.pdf (662.77 Kb, PDF, Télécharger)
13. Maintenance logiciel LAPI NOVAZION.pdf (308.79 Kb, PDF, Télécharger)
14. Maintenance logiciel cimetières GESCIME.pdf (328.88 Kb, PDF, Télécharger)
15. Clôture du stade C2S Services.pdf (320.78 Kb, PDF, Télécharger)
16. Printemps des poètes.pdf (546.72 Kb, PDF, Télécharger)
17. Obligations Légales Débroussaillement EL FORESTIER.pdf (334.11 Kb, PDF, Télécharger)
18. Décision désignant Maître TOUITOU pour défendre les intérêts de la commune dans l’affaire n° 2402576-2 M. Claude CORNUEL .pdf (339.49 Kb, PDF, Télécharger)
19. Désignant Maître TOUITOU pour défendre les intérêts de la commune dans l’affaire n° 2401323-4 SCI BRUNO .pdf (331.99 Kb, PDF, Télécharger)
20. Contrat de services BLES BL connect.pdf (307 Kb, PDF, Télécharger)
21. Aménagement sentier du littoral La compagnie Forestiers.pdf (321.18 Kb, PDF, Télécharger)
22. Contrat avec la compagnie Les baladons pour le spectacle Les déesses du stade.pdf (269.57 Kb, PDF, Télécharger)
23. CSPS Création 3 bâtiments DEKRA.pdf (313.6 Kb, PDF, Télécharger)
24. CSPS Création 3 bâtiments DEKRA.pdf (324.86 Kb, PDF, Télécharger)
25. Balisage des eaux de baignade TSM3D.pdf (335.27 Kb, PDF, Télécharger)
26. Acquisition véhicule électrique CCAS RENAULT.pdf (324.62 Kb, PDF, Télécharger)
27. Désignant Maitre TOUITOU pour défendre les intérêts de la commune contre M.Cornuel Claude- Affaire n°2402539-4.pdf (335.44 Kb, PDF, Télécharger)
28. Contrat compagnie FANTASTIKART- Spectacle repas printanier.pdf (331.66 Kb, PDF, Télécharger)
29. Stage BD pendant les vacances de printemps.pdf (270.12 Kb, PDF, Télécharger)
30. Prestation traiteur repas des anciens 05 mai.pdf (318.6 Kb, PDF, Télécharger)
31. Avenant n°9- Régie de recettes - Culture et festivités (822.48 Kb, PDF, Télécharger)
32. Contrat avec Johan production concept-spectacle Muse Station.pdf (311.11 Kb, PDF, Télécharger)
33. Rénovation boulodrome et aire fitness lot 1 BIGI.pdf (331.81 Kb, PDF, Télécharger)
34. Rénovation boulodrome et aire fitness lot 2 ECOTEC (327.22 Kb, PDF, Télécharger)
35. Rénovation boulodrome et aire fitness lot 3 AIRFIT (336.28 Kb, PDF, Télécharger)
36. Séjour estival pour adolescent âgés de 11 à 17 ans.pdf (154.51 Kb, PDF, Télécharger)
37. Contrat avec Indeep Music Love.pdf (308.05 Kb, PDF, Télécharger)
38. Contrat avec Bonne nouvelle production pour la réalisation du spectacle SENK de Laura Calu.pdf (316.25 Kb, PDF, Télécharger)
39. Convention départementale relative aux relations entre les communes adhérents à AD CCFF-RCSC13 et le SDIS13.pdf (355.16 Kb, PDF, Télécharger)
40. Convention de sponsoring avec la société Lhoist pour ensues propre.pdf (378.68 Kb, PDF, Télécharger)
41. Maintenance du copieur pour le Cadran ONYSS.pdf (331.52 Kb, PDF, Télécharger)
42. Télésurveillance des alarmes INEO lot 2.pdf (346.56 Kb, PDF, Télécharger)
43. Convention de sponsoring avec Barjane pour ensues propre.pdf (389.28 Kb, PDF, Télécharger)
44. Convention de partenariat avec comité des fêtes pour ensues propre.pdf (522.62 Kb, PDF, Télécharger)
45. Convention avec EJL pour ensues propre.pdf (401.16 Kb, PDF, Télécharger)
46. Convention avec la SEM pour ensues propre.pdf (400.03 Kb, PDF, Télécharger)
47. Contrat avec SARL1619 production pour la réalisation du spectacle - Le prénom par la comédie des Suds.pdf (306.79 Kb, PDF, Télécharger)
48. Contrat avec ART N CO pour la réalisation du spectacle - LYRICAL PALACE .pdf (307.4 Kb, PDF, Télécharger)
49. Contrat avec ART N CO pour la réalisation du spectacle - TEMPS DANSE.pdf (308.38 Kb, PDF, Télécharger)
50. Contrat avec DARLING pour le spectacle - Oh Kids.pdf (306.78 Kb, PDF, Télécharger)
51. Convention vidéo protection port de la redonne.pdf (357.19 Kb, PDF, Télécharger)
52. Fourrière animale municipale SPA (306.65 Kb, PDF, Télécharger)
53. Télésurveillance des alarmes SNEF lot 1 (323.27 Kb, PDF, Télécharger)
54. Désignation de maitre TOUITOU pour défendre la commune contre Groupe Provoquons l'Avenir.pdf (318.35 Kb, PDF, Télécharger)
55. Entretien pelouse stade Vert et Sport.pdf (313.8 Kb, PDF, Télécharger)
56. Contrat avec la société Paprec Méditerranée (568.88 Kb, PDF, Télécharger)
57. Rénovation et peinture Halte-garderie maternelle Rénovation Peinture (336.43 Kb, PDF, Télécharger)
58. Nuits des étoiles 2024 Conférence et Observation du ciel par l'association Astroclub de Velaux (382.52 Kb, PDF, Télécharger)
59. Un temps de contes par l'association Compagnie Conte (356.89 Kb, PDF, Télécharger)
60. Nuit des étoiles 2024 - Atelier enfants avec l'association Astro Geek13 (364.27 Kb, PDF, Télécharger)
61. Contrat avec ALG spectacles (322.09 Kb, PDF, Télécharger)
62. Désignation Maître TOUITOU - Affaire n°240641-2 - PC 013 033 23 H0021 REP (344.92 Kb, PDF, Télécharger)
63. Désignation Maître TOUITOU- Affaire n°2406203-4 PC 013 033 21 H0029 M01-REP (333.49 Kb, PDF, Télécharger)
64. Maintenance système vidéoprotection Ineo Infracom (337.75 Kb, PDF, Télécharger)
65. Désignation Me TOUITOU DELANNOY vs Commune d'Ensues- affaire n°2406345-2- PC 01303323H0021-REP (340.47 Kb, PDF, Télécharger)
66. Entretien des espaces verts lot 1 BAGNIS (347.94 Kb, PDF, Télécharger)
67. Désignation de maître TOUITOU pour contestation PV de AG extraordinaire copro VERT ET MER du 17-06-2024_ (336.64 Kb, PDF, Télécharger)
68. Entretien des espaces verts lot 2 PERA Paysages (348.52 Kb, PDF, Télécharger)
69. Maintenance portes automatiques RECORD (328.98 Kb, PDF, Télécharger)
70. Contrat avec la cie des Passages et CD13 (337.45 Kb, PDF, Télécharger)
71. Contrat avec CIE des Passages (322.85 Kb, PDF, Télécharger)
72. Contrat de location de 2 modulaires COFICIEL (314.83 Kb, PDF, Télécharger)
73. Désignation Maître TOUITOU pour défendre les intérêts de la commune dans l’affaire n°24MA02279 SCI BRUNO c- COMMUNE (338.55 Kb, PDF, Télécharger)