Décisions du Maire 2023
Fichiers à télécharger
1. Convention pour maniement bâton (621.53 Kb, PDF, Télécharger)
2. Convention de formation entrainement au maniement lacrymogène (644.94 Kb, PDF, Télécharger)
3. Contrat de maintenance pour 8 TBI- école maternelle (217.34 Kb, PDF, Télécharger)
4. Maintenance du matériel de sécurité incendie (341.66 Kb, PDF, Télécharger)
5. Vérifications règlementaires des installations techniques (337.11 Kb, PDF, Télécharger)
6. Travaux de rénovation de l'école maternelle (326.52 Kb, PDF, Télécharger)
7. Contrat NOVAZION 2023 (302.49 Kb, PDF, Télécharger)
8. Rénovation de l'Hôtel de ville Lot n°4 (320.82 Kb, PDF, Télécharger)
9. Rénovation de l'hôtel de ville - Lot n°5 (319.5 Kb, PDF, Télécharger)
10. Rénovation de l'hôtel de ville Lot n°8 (316.86 Kb, PDF, Télécharger)
11. Rénovation de l'Hôtel de Ville Lot n° 2 isolation par l'extérieur (326.8 Kb, PDF, Télécharger)
12. Rénovation de l'Hôtel de Ville Lot n° 3 Menuiseries (327.03 Kb, PDF, Télécharger)
13. Convention mise en fourrière (331.01 Kb, PDF, Télécharger)
14. Mission géotechnique G1 G2 Pollution Création 3 bâtiments publics (310.12 Kb, PDF, Télécharger)
15. Assurance Dommages Ouvrage pour la rénovation de l'Hôtel de Ville (321.64 Kb, PDF, Télécharger)
16. Désignation de Maitre Touitou affaire 23MA00476 (335.42 Kb, PDF, Télécharger)
17. Contrat avec l'association CAHIN CAHA (314.87 Kb, PDF, Télécharger)
18. Contrat avec l'association CAHIN CAHA ET LE DEPARTEMENT (330.66 Kb, PDF, Télécharger)
19. Signature Contrat_Groupe-Maritime-de-Theatre&Departement (325.9 Kb, PDF, Télécharger)
20. Contrat avec la société 1619 PRODUCTIONS (316.96 Kb, PDF, Télécharger)
21. Contrat avec la société MINE DE RIEN RECORDS (319.33 Kb, PDF, Télécharger)
22. Contrat avec l'association ART'N CO (312.92 Kb, PDF, Télécharger)
23. Contrat avec l'association TATEM (307.67 Kb, PDF, Télécharger)
24. Contrat avec TECHNI SCENE CONCEPT EUROPE (324.84 Kb, PDF, Télécharger)
25. Cafés Philo (559.6 Kb, PDF, Télécharger)
26. Stage BD Heroic Fantasy (556.39 Kb, PDF, Télécharger)
27. Maintenance sanisettes SAGELEC (326.56 Kb, PDF, Télécharger)
28. Maintenance fontaines à eau LOCA FONTAINE (344.16 Kb, PDF, Télécharger)
29. Désignation de maître Touitou - Affaire 2302188-8 (174.92 Kb, PDF, Télécharger)
30. Contrat avec Temps pastel SAS (320.33 Kb, PDF, Télécharger)
31. Contrat avec Dream Bulding Event (323.07 Kb, PDF, Télécharger)
32. Surveillance et contrôle de l'accès aux calanques SPC (318.85 Kb, PDF, Télécharger)
33. Contrat avec HAPPI LA COMPAGNIE (318.97 Kb, PDF, Télécharger)
34. Cotisation ATD13 (389.69 Kb, PDF, Télécharger)
35. OLD EL FORESTIER (339.62 Kb, PDF, Télécharger)
36. Rénovation locaux foot GOUIRAN (312.94 Kb, PDF, Télécharger)
37. Repas des anciens O FRADES (321.85 Kb, PDF, Télécharger)
38. Conseil et assistance passation MP AFC Consultants (324.81 Kb, PDF, Télécharger)
39. Désignation de Maître TOUITOU affaire GAMBIER c.COMMUNE (320.49 Kb, PDF, Télécharger)
40. AMO pour sentier littoral TOPOGRAFIK (329.06 Kb, PDF, Télécharger)
41. Contrat avec -Dans la cour des grands (320.41 Kb, PDF, Télécharger)
42. Contrat UNION POMPIERS 13 (316.19 Kb, PDF, Télécharger)
43. Contrat UNION POMPIERS 13 (311.06 Kb, PDF, Télécharger)
44. Repas printanier contrat avec la compagnie Heels Imagine (346.2 Kb, PDF, Télécharger)
45. Rénovation installations de tennis ABSOLUNOVATIS (318.94 Kb, PDF, Télécharger)
46. Fourniture et pose d'une borne numérique IPSUMEDIA (320.27 Kb, PDF, Télécharger)
47. Maintenance des hydrants dans le cadre de la DECI - CDA (306.83 Kb, PDF, Télécharger)
48. Fourniture de gaz en citerne sur le site du gymnase (330.75 Kb, PDF, Télécharger)
49. Contrat Cie Mairol (305.06 Kb, PDF, Télécharger)
50. Contrat OPUS Orchestre Philharmonique (310.08 Kb, PDF, Télécharger)
51. Travaux de rénovation Bâtiments de l'enfance RENOVATION PEINTURE (325.86 Kb, PDF, Télécharger)
52. Contrat Cie Dyade (444.8 Kb, PDF, Télécharger)
53. Contrat L'HANGA'ART (312.82 Kb, PDF, Télécharger)
54. Contrat ALG Spectacles (308.57 Kb, PDF, Télécharger)
55. Travaux curage d'un terrain Lot 1 ISOLEA (328.28 Kb, PDF, Télécharger)
56. Travaux curage d'un terrain Lot 3 BAGNIS (334.82 Kb, PDF, Télécharger)
57. Spectacle Provence en scène + Les machines de Sophie (289.12 Kb, PDF, Télécharger)
58. Réaffectation d'un dossier de subvention du CD13 suite à un changement d'implantation (176.85 Kb, PDF, Télécharger)
59. Contrat Live Tonight SAS (312.46 Kb, PDF, Télécharger)
60. Contrat Live Tonight SAS (305.16 Kb, PDF, Télécharger)
61. Désignation Me LE PRADO aff Commune ELR-FORNASERO (172.54 Kb, PDF, Télécharger)
62. Travaux curage d'un terrain Lot 2 BIGI (323.1 Kb, PDF, Télécharger)
63. Matériels scéniques lot 1 S GROUP (324.04 Kb, PDF, Télécharger)
64. Matériels scéniques lot 2 S GROUP (327.9 Kb, PDF, Télécharger)
65. Matériels scéniques lot 4 S GROUP (320.36 Kb, PDF, Télécharger)
66. Matériels scéniques lot 3 AB2 EVENTS (330.45 Kb, PDF, Télécharger)
67. Contrat avec l'association Astroclub de Velaux (328.46 Kb, PDF, Télécharger)
68. Contrat avec l'association Astro Geek (324.4 Kb, PDF, Télécharger)
69. Contrat avec l'association Oeil Magique (326.15 Kb, PDF, Télécharger)
70. Fourniture et pose d'un modulaire foot COFICIEL (308.06 Kb, PDF, Télécharger)
71. Téléphonie lot 1 Internet SFR (329.38 Kb, PDF, Télécharger)
72. Téléphonie mobile lot 3 SFR (339.11 Kb, PDF, Télécharger)
73. Désignation de Maître TOUITOU dans l'affaire n-2305518 avec M. et Mme MASSALO-Commune (334.36 Kb, PDF, Télécharger)
74. Convention prestation d'archivage (349.53 Kb, PDF, Télécharger)
75. Contrat CIE HAUT PERCHE (317.06 Kb, PDF, Télécharger)
76. Contrat Résidence Darling (318.83 Kb, PDF, Télécharger)
77. Rectification erreur materielle Désignation Maître TOUITOU pour défendre les intérêts de la commune dans l’affaire M. et Mme MASSOLO c-COMMUNE D’ENSUES (407.88 Kb, PDF, Télécharger)
78. Travaux Grand Méjean COSEPI (342.87 Kb, PDF, Télécharger)
79. Contrat convention buvette_ALM traiteur (312.69 Kb, PDF, Télécharger)
80. Contrat avec Madame GLOU (321.31 Kb, PDF, Télécharger)
81. Désignation de Maître TOUITOU pour défendre les intérêts de la commune dans l’affaire 2304990-4 Cts CORNUEL c-COMMUNE D’ENSUES (343.39 Kb, PDF, Télécharger)
82. Désignation de Maître TOUITOU pour défendre les intérêts de la commune dans l’affaire 2304896-4 Cts CORNUEL c-COMMUNE D’ENSUES (343.34 Kb, PDF, Télécharger)
83. Spectacle Provence en Scène (612.02 Kb, PDF, Télécharger)
84. Ateliers scientifiques - Fête de la Science (591.17 Kb, PDF, Télécharger)
85. Ateliers créatifs - Le petit peuple de la fôret- 2 ème journée anniversaire -20 ans (593.89 Kb, PDF, Télécharger)
86. Contes du fonds des bois (585.75 Kb, PDF, Télécharger)
87. Dissolution Régie d'Avances - Festivités et actions culturelles (946.85 Kb, PDF, Télécharger)
88. Dissolution d'une régie de recettes administrative (771.77 Kb, PDF, Télécharger)
89. Rénovation salle de danse SPPR lot 1 (318.43 Kb, PDF, Télécharger)
90. Assurance Flotte automobile Groupama (319.92 Kb, PDF, Télécharger)
91. Rénovation de l'ancien cimetière BORG PEINTURE (306.83 Kb, PDF, Télécharger)
92. Rénovation salle de danse FAUCHE lot 3 (333.06 Kb, PDF, Télécharger)
93. Cession à titre gratuit de deux véhicules de patrouille pour le Comité Communal des Feux de Forêts par le Département (428.08 Kb, PDF, Télécharger)
94. MOE pour la création de 3 bâtiments publics BAITO (330.04 Kb, PDF, Télécharger)
95. L'appel de la forêt (578.97 Kb, PDF, Télécharger)
96. Rénovation salle de danse Rénovation Peinture lot 2 (317.22 Kb, PDF, Télécharger)
97. Contrat BLACHERE- illuminations de Noël (312.99 Kb, PDF, Télécharger)
98. Contrat maintenance Eglise Azur Carillon (305.37 Kb, PDF, Télécharger)
99. Contrat aires jeux et équipements sportifs AUDITECH (304.3 Kb, PDF, Télécharger)
100. Contrat avec Cirque INDIGO (313.94 Kb, PDF, Télécharger)
101. Contrat avec la Compagnie Coline (309.56 Kb, PDF, Télécharger)
102. Création d'une régie de recettes -Administration générale (896.05 Kb, PDF, Télécharger)
103. Modification de la régie d'avance- droits de place (516.62 Kb, PDF, Télécharger)
104. Décision et convention RSAI (1.63 Mb, PDF, Télécharger)
105. Contrat de maintenance pour le matériel de cuisine FCI (301.9 Kb, PDF, Télécharger)