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Délibérations 2023



Fichiers à télécharger

1. Attribution aux associations.pdf (768.91 Kb, PDF, Télécharger)

2. Rapport d'Orientation Budgétaire (9.58 Mb, PDF, Télécharger)

3. Garantie de prêt 140962 (6.75 Mb, PDF, Télécharger)

4. Garantie de prêt 141732 (6.73 Mb, PDF, Télécharger)

5. Convention Run your Town (3.29 Mb, PDF, Télécharger)

6. Listing délibérations - CM 8 mars 2023 (345.93 Kb, PDF, Télécharger)

7. Listing délibérations- CM 29 mars 2023 (2.18 Mb, PDF, Télécharger)

8. Bilan des acquisitions foncières de l'établissement public foncier pour 2022 (915.97 Kb, PDF, Télécharger)

9. Actualisation du tableau des effectifs- création de postes (1.17 Mb, PDF, Télécharger)

10. Plan prévisionnel de formation 2023 (4.22 Mb, PDF, Télécharger)

11. Adoption du compte de gestion 2022 (1.22 Mb, PDF, Télécharger)

12. Vote CA 2022 (2.35 Mb, PDF, Télécharger)

13. Affectation des résultats 2022 (666.7 Kb, PDF, Télécharger)

14. Vote taux communaux (2.63 Mb, PDF, Télécharger)

15. Vote BP 2023 (2.59 Mb, PDF, Télécharger)

16. Attribution de la subvention d'équilibre au CCAS pour 2023 (533.02 Kb, PDF, Télécharger)

17. Subvention aupres du CD13 - Travaux de proximité 2023 (574.5 Kb, PDF, Télécharger)

18. Subvention de l ANS - Dispositif 5000 terrains de sports pour création street workout 2023 (378.26 Kb, PDF, Télécharger)

19. Subvention auprès du CD13- Aide transition energetique 2023- acquisition VL électrique portage repas (459.26 Kb, PDF, Télécharger)

20. Subvention auprès du CD13 - Provence numérique 2023 (365.43 Kb, PDF, Télécharger)

21. Subvention auprès du CD13- Reaffectation- travaux de rénovation Eglise (379.11 Kb, PDF, Télécharger)

22. Dénomination des voies communales (1.29 Mb, PDF, Télécharger)

23. Approbation de la convention de coopération entre le CEN et la commune Ensuès-la-Redonne (4.22 Mb, PDF, Télécharger)

24. Subvention auprès de la DREAL - Sentier du Littoral (477.19 Kb, PDF, Télécharger)

25. Adhésion au dispositif - Provence en Scène- Saison 2023-2024 (413.98 Kb, PDF, Télécharger)

26. Adoption des règlements interieurs des services publiques restauration scolaire et étude (350.86 Kb, PDF, Télécharger)

27. Approbation convention d'intervention foncière en centre ancien avec EPF (454.18 Kb, PDF, Télécharger)

28. Approbation de la candidature de la commune d'ensues a la reconnaissance TEN (606.92 Kb, PDF, Télécharger)

29. Attribution subventions aux associations (684.2 Kb, PDF, Télécharger)

30. Avis de la commune sur l'arret du projet de PLH 2023-2028 (1011.92 Kb, PDF, Télécharger)

31. Création d'un conseil municipal jeunes (555.32 Kb, PDF, Télécharger)

32. Décision octroi protection fonctionnelle à Mme Kervajan (508.88 Kb, PDF, Télécharger)

33. Demande d'autorisation environnementale formulée par société Entreprise Jean Lefebvre (621.32 Kb, PDF, Télécharger)

34. Désignation d'un membre du CM pour délivrer une autorisation urba au maire intéressé au projet (347.76 Kb, PDF, Télécharger)

35. CESSION PARCELLE AY 216 (997.8 Kb, PDF, Télécharger)

36. APPROBATION PUP (1.27 Mb, PDF, Télécharger)

37. RECRUTEMENT D’UN(E) CHARGE(E) DE MISSION EN VOLONTARIAT EN ADMINISTRATION (959.19 Kb, PDF, Télécharger)

38. DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX ET ADHESION A LA MISSION D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL PROPOSE PAR LE CDG13 (949.94 Kb, PDF, Télécharger)

39. ADMISSION EN NON VALEUR (1.54 Mb, PDF, Télécharger)

40. MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 (1.47 Mb, PDF, Télécharger)

41. DECISION MODIFICATIVE N2 (3.62 Mb, PDF, Télécharger)

42. FIABILISATION DES COMPTES DE L'ACTIF (779.76 Kb, PDF, Télécharger)

43. ENQUETE PUBLIQUE (1.33 Mb, PDF, Télécharger)

44. DISSOLUTION DE LA CAISSE DES ECOLES (689.31 Kb, PDF, Télécharger)

45. ADOPTION DU RI MAPE (704.2 Kb, PDF, Télécharger)

46. Listing délibérations 298-09-2023 (2.15 Mb, PDF, Télécharger)

47. Listing des délibération du Conseil Municipal du 7 décembre 2023 (3.03 Mb, PDF, Télécharger)

48. Attribution du marché d’appel d’offres ouvert pour le nettoyage des bâtiments communaux (1.09 Mb, PDF, Télécharger)

49. Acquisition foncière et subvention AE 398 (2.9 Mb, PDF, Télécharger)

50. Actualisation du tableau des effectifs suppression de postes (981.53 Kb, PDF, Télécharger)

51. Actualisation du tableau des effectifs création de postes (2 Mb, PDF, Télécharger)

52. Création de postes d’agents contractuels sur des emplois non permanents lors d’accroissement saisonnier d’activité année 2024 (1009.94 Kb, PDF, Télécharger)

53. Création d'un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences (1.06 Mb, PDF, Télécharger)

54. Mise en place et actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement prof (6.8 Mb, PDF, Télécharger)

55. Modalités de l’avantage en nature « repas » au personnel communal (1.28 Mb, PDF, Télécharger)

56. Présentation du rapport social unique année 2022 (2.98 Mb, PDF, Télécharger)

57. Augmentation de la participation employeur au risque prévoyance (963.12 Kb, PDF, Télécharger)

58. Approbation de la convention portant ouverture des ateliers métropolitains au bénéfice des agents des communes-membres de la métropole (2.36 Mb, PDF, Télécharger)

59. Convention d’adhésion au pôle sante médecine professionnelle et préventive, et prévention et sécurité au travail (6.39 Mb, PDF, Télécharger)

60. Convention d’adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes proposé par le CDG 13 (4.31 Mb, PDF, Télécharger)

61. Approbation des rapports de la CLECT (8.94 Mb, PDF, Télécharger)

62. Avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune et la métropole (3.26 Mb, PDF, Télécharger)

63. Approbation de l’instauration des attributions de compensation d’investissement (2.1 Mb, PDF, Télécharger)

64. Maintien d’un adjoint dans ses fonctions (737.54 Kb, PDF, Télécharger)

65. Détermination du nombre de postes d’adjoints (671.64 Kb, PDF, Télécharger)

66. Commissions municipales – modification de la composition (2.25 Mb, PDF, Télécharger)

67. Actualisation des indemnités des élus (925.53 Kb, PDF, Télécharger)

68. Décision d’octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur ROBERT FHAL (1.09 Mb, PDF, Télécharger)

69. Subvention auprès de l’état – DSIL 2024 création de trois bâtiments publics (986.79 Kb, PDF, Télécharger)

70. Demande de subvention de fonctionnement au conseil départemental au titre de l’année 2024 structures d’accueil petite enfance (691.55 Kb, PDF, Télécharger)

71. Tarifs publics 2024 (4.3 Mb, PDF, Télécharger)

72. Décision modificative n°3 (3.13 Mb, PDF, Télécharger)

73. Fiabilisation des comptes de l’actif (691.08 Kb, PDF, Télécharger)

74. Mise en place de la nomenclature M57 fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations (2.02 Mb, PDF, Télécharger)

75. Ouverture anticipée de crédit en investissement (1.27 Mb, PDF, Télécharger)

76. Passage à la gestion en flux des réservations des logements sociaux (1.01 Mb, PDF, Télécharger)